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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5204 > 5204.1
… Non conditionnés pour la vente au détail …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024 > 9024.10
… Machines et appareils d'essais des métaux …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113 > 9113.20
… En métaux communs, même dorés ou argentés …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le … combiné) Les cuirs et peaux chamoisés sont soumis à un tannage spécial par des foulages énergiques et répétés en … et peaux simplement nourris à l'huile, après avoir été tannés par d'autres procédés. II) c uirs et peaux vernis ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils … ou de reproduction vidéophoniques , tels que les tambours sur lesquels sont disposées les têtes … utilisés concurremment avec des lecteurs d'images sur les tables de synchronisation ( n° 90.10 ). …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… a 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. La présente position couvre des assortiments … relevant d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant qu' ils soient présentés en emballages pour la vente au détail (étui en matière plastique, boîte à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. …
Explanatory notes
… fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie. 3604.10 - … de bengale, etc.) qui ont pour but de s'intégrer dans des spectacles par les effets sonores, lumineux et fumigènes, de … l'équipement des véhicules aériens, fusées éclairantes, pétards et torches pour chemins de fer, fusées de détresse …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments … que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des dispositions de la partie I‑B 3) des …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
Classification opinions
… du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 + 1994 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …