… farines et poudres de viande ou d'abats de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres … viande et les abats impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés sous … présentée séparément est classée dans le Chapitre 15 , à l'exception, toutefois, du lard sans parties maigres ainsi …
… recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 - Autres I.- FERROCERIUM ET … (ampoules, flacons, bidons, etc.) et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 . Toutefois, lorsqu'ils constituent …
… d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées pour les métaux ( n°s 84.55 … moirage, sur les tissus ou autres matières en feuilles ( à l'exception du métal ou du verre), ou même simple repassage …
… ‑ Autres résistances fixes : 8533.21 ‑ ‑ Pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533.29 ‑ ‑ Autres ‑ … potentiomètres) bobinées : 8533.31 ‑ ‑ Pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533.39 ‑ ‑ Autres 8 5 33.40 ‑ Autres …
… n'affecte pas leur classement. Par contre, sont exclus d'ici les machines et appareils conçus pour être … 1) Les bétonnières et appareils à gâcher le mortier, à l'exclusion des bétonnières qui, montées à demeure sur des … régime de la matière constitutive. * * * Sont en outre exclus de cette position : a) Les brûleurs à charbon …
… pour le finissage des surfaces des métaux ou des cermets, à l'exception des machines à tailler ou à finir les engrenages … machines de la présente position relèvent du n° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * * * …
… papier ou du carton en vue de leurs diverses utilisations, exception faite des machines à imprimer du n° 84.43 . I.‑ … broyées, les noeuds, grumeaux ou impuretés diverses, à l’exception des épurateurs et raffineurs centrifuges ( n° …
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