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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… Le câble d'accélérateur est destiné à raccorder la pédale d'accélérateur d'un véhicule au système de commandes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… traitement de l'information ou de raccorder un lecteur de cédérom en utilisant l'entrée « small computer systems …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… issues de la distillation directe du pétrole et de procédés de traitement secondaire. La teneur en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.8 > 8479.89

Classification opinions

… 2022 … 13. Surfaceuse autopropulsée  destinée uniquement à procéder au lissage de la surface d’une patinoire ou d’une …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en … marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate … exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou …

Legal note

… de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en … marbrés dans la masse (autrement qu'en surface) par quelque procédé que ce soit. Toutefois, les papiers, cartons, ouate … exclusivement a) en bandes ou en rouleaux dont la largeur excède 28 cm ou b) en feuilles de forme carrée ou …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau … Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         …

Legal note

… pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau … Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée pour autant que ni la teneur en chrome ni la teneur en manganèse n'excèdent 0,05 %.        b)  Alliages d'aluminium         …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les … vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑  … titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au …

Legal note

… a)   les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les … vide partiel en vue d’accroître la viscosité du produit par réduction de sa teneur en eau ou par d’autres moyens. 6.‑  … titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du Chapitre 22) n'excède pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, … du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières … que le fer est obtenu par électrolyse ou par d'autres procédés chimiques. A. Transformation des minerais de fer …

Legal note

… ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, … du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers        les matières … 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur.        Restent classés …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en … de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …

Legal note

… pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en … de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour …

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