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Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… Certaines préparations antigel agissent également comme réfrigérants ou comme agents échangeurs de chaleur. Toutefois, elle ne couvre pas les additifs préparés pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… nécessaire de les adapter constamment au genre de travail effectué. A.- MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES Font …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… autres matières dérivées de la cellulose. Ils entrent aussi quelquefois dans la fabrication de certaines variétés de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se … les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. La présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. Toutefois, les scories, cendres et résidus cuivreux relèvent … coulés à partir de déchets ou de débris de cuivre refondus ( n°  74.03 ). …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… éliminer l'amertume (voir Considérations générales). Sont, toutefois, exclues les fèves de soja torréfiées utilisées comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n°  80.01 ). …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… destinés à être ultérieurement laminés, filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple . La présente position ne comprend …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont … des n°s  74.09 et 74.10 . Sont comprises ici en effet les feuilles et bandes de zinc de toute épaisseur. Les …

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