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Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… de machine, telles que : les brosses pour l’équipement de voitures‑balayeuses; les brosses pour machines de filature …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… Les globulines , par exemple les lactoglobulines et les ovoglobulines (mais voir l'exclusion d) à la fin de la Note explicative). 3)   … fraîches par une préparation spéciale. Cette poudre peut avoir été additionnée d'une minime quantité d'alun de chrome …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2815

Explanatory notes

… coton, métallurgie du tantale ou du niobium, obtention de savons durs, fabrication de nombreux produits chimiques et … Il est utilisé notamment pour la fabrication des savons mous, le décapage des pièces à métalliser ou à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la … la définition des circuits intégrés à composants multiples (voir la Note 12 b) 4°) du Chapitre 85), et qui n’ont pas de … contre de la présente position les meubles conçus pour recevoir à demeure - à la façon d'un bâti - une machine ou un …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… barres, de profilés ou de fils. Tous ces produits peuvent avoir subi des ouvraisons propres à chacun d'eux, pour … (acier au silicium, par exemple), augmentation du pouvoir trempant (acier au vanadium, par exemple), …

Section V > Chapitre 26 > Position 2621

Explanatory notes

… Ces cendres et scories peuvent comprendre : a) Les cendres volantes – fines particules emportées dans les fumées et … résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux (voir la Note 4 du Chapitre 38). Ces cendres et résidus sont … et sont généralement utilisés pour la construction de voies carrossables temporaires dans les décharges où ils …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023

Explanatory notes

… modèle gonflable, grandeur nature, du corps humain, muni de voies respiratoires artificielles présentant des … des dispositions des Notes 1 et 2 du présent Chapitre (voir également les Considérations générales ci‑dessus), sont … Chapitre 49 ). b)    Les appareils au sol d'entraînement au vol ( n° 88.05 ). c)     Les articles conçus à la fois pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… Les objets pour le service de la toilette , tels que porte-savons, porte-éponges, porte-linges, distributeurs de savon … par un simple miroir sont exclus de cette position (voir à cet égard la Note explicative du n° 70.09 ). En …

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