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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2
… Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même … oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le … de couleur brunâtre, ou encore à l'état de masses noirâtres à cassure vitreuse (on les désigne alors, parfois, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés …
Explanatory notes
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés … articles prêts ou non à des usages déterminés et fabriqués directement en forme ou confectionnés sous une forme … de plombs, de flotteurs, de cordes de serrage ou d'autres accessoires n'a pas pour effet de les exclure de cette …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, …
Explanatory notes
… reconstitué. VI) La nacre, substance brillante à reflets irisés, constituant l’intérieur de certains coquillages et … à peu près exclusivement en feuilles d’épaisseur assez irrégulière et bombées sur leur surface) est exclue (voir la … et les perles dites de Jérusalem (qui consistent en perles irrégulières de nacre, simplement percées, mais non polies …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
Explanatory notes
… pierres précieuses extraites de la croûte terrestre (rubis, saphir, émeraude, diamant quartz piézo-électrique par … (par exemple le grenat d’aluminium et d’yttrium (YAG), la zircone cubique (CZ) et la moissanite synthétique qui … sous forme de petits cylindres ou de petites boules piriformes qui subissent fréquemment un refendage dans le …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un …
Explanatory notes
… ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un … en poids supérieur à 10 % 6907.30 - Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40 … et qu’ils sont destinés à être juxtaposés sans se recouvrir. Les carreaux sont de dimensions plus faibles que …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol …