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Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …

Explanatory notes

… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+).               - …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en …

Explanatory notes

… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en … liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …

Explanatory notes

… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le … et partiellement dégraissés par immersion dans une solution alcaline.  On peut ensuite les meuler à la pierre ponce pour … de poudre ou de feuilles métalliques (argent, or, bronze, aluminium, etc.). Les cuirs reconstitués, vernis ou …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

… peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …

Explanatory notes

… peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU … positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou  60 , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des … de mentionner : A)    Les tissus enduits de goudron, d'asphalte ou de matières similaires, des types utilisés …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que …

Explanatory notes

… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que … réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans avec cannelures habituellement parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres …

Explanatory notes

… combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre d'allumage telle que la poudre noire intégrée dans ces articles et allumée par un inflammateur électrique ou une mèche à … pour tester l'étanchéité des conduits et cartouches pour allumer les torchères. La présente position couvre également …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

… bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …

Explanatory notes

… bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 . … contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Elle comprend également les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en … plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … on peut citer : 1)    Les lecteurs phonographiques , également dénommés phonocapteurs , pour disques ou pour …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non …

Explanatory notes

… 38.27 - Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non … présente position couvre les mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, y compris les mélanges de ces dérivés halogénés avec d’autres substances . Les échanges dont font …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion …

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre … comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles …

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