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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7
… Autres sièges, avec bâti en métal …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en … liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le … et partiellement dégraissés par immersion dans une solution alcaline. On peut ensuite les meuler à la pierre ponce pour … de poudre ou de feuilles métalliques (argent, or, bronze, aluminium, etc.). Les cuirs reconstitués, vernis ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU … positions respectives ( Chapitres 50 à 55 , 58 ou 60 , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des … de mentionner : A) Les tissus enduits de goudron, d'asphalte ou de matières similaires, des types utilisés …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que … réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou plans avec cannelures habituellement parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres …
Explanatory notes
… combustion. Leur mise à feu est assurée par une poudre d'allumage telle que la poudre noire intégrée dans ces articles et allumée par un inflammateur électrique ou une mèche à … pour tester l'étanchéité des conduits et cartouches pour allumer les torchères. La présente position couvre également …Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04. …
Explanatory notes
… bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n°s 60.01 à 60.04 . … contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Elle comprend également les étoffes en monofilaments de polyéthylène ou en … plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
Explanatory notes
… 8522.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les … on peut citer : 1) Les lecteurs phonographiques , également dénommés phonocapteurs , pour disques ou pour …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non …