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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, …
Explanatory notes
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, … barrettes des types utilisés dans les appareils ou pinces à agrafer de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple. …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres …
Explanatory notes
… en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres … garnie d'une série d'éléments discontinus faits de poudre agglomérée de diamants ou de matières abrasives, ainsi que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour …
Explanatory notes
… de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour … de contact ou de capteurs qui, placée au milieu de la voie, agit, au passage de la machine, sur des dispositifs … de dispositifs de commande manuels (feux commandés par un agent ou même pour certains signaux de protection des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 - De conifères - … faciliter un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou baguettes décrites à l'alinéa 4) ci‑dessous, même rabotés, … des papiers de tentures ou pour la décoration des ouvrages de menuiserie ou d'ébénisterie. 5) Les bois …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la …
Explanatory notes
… même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la … même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. 3) Les crustacés, non décortiqués, cuits à la … été soumises à des traitements autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la présente …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais …