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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et …
Classification opinions
… Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie industrielle pour contenir les aliments au cours de la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, …
Explanatory notes
… goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, … se caractérisent, en général, par le fait que leur tige n'est pas filetée sur toute sa longueur et que l'orifice …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3
… Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.82
… Autres, résistants aux rayonnements, mentionnés dans la Note 2 de …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.9
… queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …