… film thermorétractable) 8422.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines à laver la vaisselle, les verres, les couverts, etc., avec ou sans dispositif de séchage, y … et à les emballer). Par contre, la présente position ne couvre pas les machines de fabrication dans lesquelles la …
… les dameuses) mais qui restent portables, c'est-à-dire qui peuvent, notamment en cours de travail, être soulevés et déplacés par l'ouvrier et qui sont, en outre, conçus pour être commandés … Ne relèvent donc pas de cette position les engins qui ne peuvent, en raison notamment de leur poids ou de leur …
… variables de matières minérales inertes. Cette position couvre également : 1) Les schistes bitumineux et les … de sous‑positions. N° 2714.10 La présente sous‑position couvre les roches et les sables d'origine sédimentaire …
… ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les papiers des … formée par une nappe de fibres de cellulose de formation ouverte, d'un crêpage de plus de 35 %, dont le poids avant … indiqués dans la Note 3 du présent Chapitre auxquels ils peuvent avoir été soumis, les produits de cette position …
… au séchoir‑ tunnel, par exemple). Les fruits le plus souvent préparés de cette manière sont les abricots, les … pruneaux, et les poires. Les pommes et les poires séchées peuvent être destinées à la table ou à la fabrication du … évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position couvre les gousses de tamarin. Elle comprend également la …
… à la surface du tissu. Les deux séries de fils de chaîne peuvent intervenir dans le tissu dans des proportions … seule; elles peuvent parfois être coupées. Les boucles ont souvent l'aspect vrillé et peuvent recouvrir chaque face uniformément ou former des …
… servant au façonnage de pièces en toute matière ou à l'ouvraison de leur surface. Elles doivent satisfaire à trois … travailler par enlèvement de matière; 2 ° ) effectuer une ouvraison de la nature de celles exécutées par les …
… 0 °C et 300 °C 7002.39 - - Autres La présente position couvre : 1) Les billes de verre, généralement obtenues … à la presse ou à l'aide de machines à double vis, et qui peuvent servir, notamment, comme matière première dans la … Transformés par façonnage en objets finis ou en parties d'ouvrages reconnaissables comme telles, ces derniers …
… ou de locotracteurs 8607.99 - - Autres La présente position couvre l'ensemble des parties de véhicules pour voies … par un seul essieu. 2) Les essieux droits ou coudés qui peuvent se présenter montés (train de roues) ou non montés. … commandés pour tous les véhicules d'un train par une manœuvre unique; on distingue parmi eux les freins à air …
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