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Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23

INN

… … oxogestone … promégestone … ségestérone … tigestol … tosagestin … trengestone …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29

INN

… enfuvirtide … énoximone … enzalutamide … eptotermine alfa … évofosfamide … fadolmidine … fampronil … fipamézole … …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.5 > 3002.51

INN

… … omidubicel … orvacabtagène autoleucel … palucorcel … posoleucel … pradémagène zamikéracel … rébonuputemcel … …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90

INN

… pradénovec … inlezifigène civaparvovec … lanacogène vosiparvovec … lénadogène nolparvovec … mesmulogène …

Section XVI

Explanatory notes

…       o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), … (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre …

Legal note

…       o)   les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), … (même séparés ou reliés entre eux par des conduites, des dispositifs de transmission, des câbles électriques ou autre …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" :  Reconnaissables … pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, cadre à … ou mélangeurs de la Sect. XVI. Classement dans les positions afférentes à l'agitateur, au malaxeur ou au …

Section XVII

Explanatory notes

… d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). … répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la …

Legal note

… d’éclairage, et leurs parties, du n° 94.05;        l)   les brosses constituant des éléments de véhicules (n° 96.03). … répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la …

Classification opinions

… 1. Dispositifs dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par …

Legal note

… ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des polymères tels que rayonne cupro-ammoniacale (cupro) ou rayonne viscose, ou par modification chimique de polymères organiques naturels (cellulose, caséine et autres protéines, acide alginique, par …

Classification opinions

… par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on …

Legal note

… Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on …

Classification opinions

… par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Explanatory notes

… Note explicative de sous-positions. N o 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les …

Classification opinions

… de soja (75,05 %), d'un concentrat à 80 % de protéines de lactosérum (24,5 %), d'arome vanille (0,25 %) et de dioxyde … : 2009 … 3. Préparation alimentaire sous forme de poudre composée d'isolat de protéines de soja (93,425 %), de concentré de protéines de lactosérum (avec lécithine) contenant 80 % de protéines …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur principal, d'une mémoire interne … pour assurer la concentration du câblage de jusqu'à huit postes de travail d'un réseau local (LAN) token-ring ou … un circuit imprimé sur lequel sont montés divers composants électroniques. Elle est conçue pour être placée …

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