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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Classification opinions

… variable, sur un large éventail de supports (par exemple, papier journal, papiers mats ou brillants, matériaux transparents, etc.) Cet … des RGI 1 (Notes 6 B), 6 C), 6 D) 1°) et 6 E) du Chapitre 84) et 6 Adoption : 2000 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… routiers pliants, même avec fourreau, constitués par un trépied métallique sur le contour duquel est tendu un tissu … : 1967 … 3. Housse de protection fabriquée en une seule pièce ovale de nontissé dont le bord extérieur est muni … une face d'une matière adhésive protégée par une feuille de papier (nontissé adhésif). Il est destiné, après enlèvement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61

Classification opinions

… 0,5 % de malathion (principe actif), 4,0 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane … se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est … Application des RGI 1 et 6 (Note 2 de sous-positions du Chapitre 38). Adoption : 2012 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.94

Classification opinions

… consistant en mélanges d'acide formique et d'acide propionique, additionnées ou non de formiate d'ammonium, … entre en contact avec des micro-organismes, tels que des champignons, des bactéries et des algues, il engendre une … en vue de contrôler la croissance des bactéries, des champignons et des algues. Application des RGI 1, 3 c) et 6. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20

Classification opinions

… (0.75 %), de micarbazine (8 %) (substances actives) et d’épis de maïs (support). Elle est conditionnée dans des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.90

Classification opinions

… 1. Récipients tubulaires munis de capsules de fermeture, en … procédé thermique de fermeture par serrage, une fois les récipients remplis des produits auxquels ils sont destinés. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102 > 6102.30

Classification opinions

… des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2015 … 2. Vêtement de … du vêtement. Application des RGI 1 (Note 1 (c) du Chapitre 60 et Note 9 du Chapitre 61) et 6. Adoption : 2024 …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93

Classification opinions

… » qui maintient le couvercle, lequel, pourvu d'une poignée, pivote sur son axe et s'ouvre vers l'arrière. Le support est … de fixer un support brûleur dans lequel seront placés trois récipients contenant le combustible (sous forme de gel, par … bain-marie (l'eau chaude, dans laquelle sont déposés les récipients contenant les aliments, est maintenue à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.29

Classification opinions

… Toutes les opérations sont réalisées à froid. La pièce de fabrication est une barre métallique enroulée dont … l'extrémité a été auparavant préparée. L'extrémité de la pièce de fabrication est fixée de manière immobile dans … grâce à un excentrique conçu sous forme d'un entraîneur. La pièce de fabrication, fixée au gabarit par un rouleau de …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12

Classification opinions

… jaunâtre, destinée à être utilisée dans des moteurs à piston à combustion interne à allumage par étincelles. Il … D 86) est la suivante : point initial d’ébullition (PIE) à 35 °С; point final d’ébullition (PFE) à 210 °С; 5 % … °C. Application des RGI 1 et 6 (Note 4 de sous-positions du Chapitre 27). Adoption : 2019 …