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Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… pour autant que, dans l'état où ils sont présentés, ils ne puissent pas être utilisés à la confection de bouquets ni à …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… elles doivent être totalement débarrassées de toute impureté, afin de ne donner aux liquides filtrés ni odeur, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… et rouleaux à pâtisserie, les moules à beurre, les pilons à purée, les casse‑noix, les plateaux, les coupes, les bols, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la putréfaction (voir la Note explicative du n° 41.01).  Elles …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… le simple débitage. Les coquilles et carapaces cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des animaux, relèvent de la …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… dentelles, ils peuvent présenter des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres …

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Explanatory notes

… de palme est une graisse végétale obtenue à partir de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile.  Elle …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… fraîches, en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une poudre, en …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… autant que, dans l'état où elles sont présentées, elles ne puissent pas être utilisées à la confection de bouquets ni à …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres impuretés afin de les rendre consommables. Dans cet état, …

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