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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en … du vêtement 4303.90 ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets …
Explanatory notes
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.12
… Autres, contenant de la nicotine …
Classification opinions
… embout en matière plastique et un tube en matière plastique contenant une matière absorbante saturée d'une solution composée de propylène … cigarette électronique qui chauffe et vaporise la solution présente dans la cartouche en vue de produire une vapeur qui …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. 6111.20 - De coton 6111.30 - De fibres synthétiques 6111.90 - D'autres matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou … tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la … linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. …
Explanatory notes
… (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou … tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la … linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus. 8451.10 - Machines pour le nettoyage à …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403 > 6403.20
… et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2401 > 2401.20
… Tabacs partiellement ou totalement écôtés …
Classification opinions
… de Virginie, de type Burley et, dans certains cas, de tabac oriental, et 2°) de 25 % en poids de tabac reconstitué. Les feuilles de tabac en bandes et le tabac reconstitué sont mélangés dans un silo par superposition contrôlée. Application des RGI 2 b) et 3 b). Adoption : 2001 …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles …Legal note
… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles … les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47; h) les petites meules pour tours dentaires (n° 90.18); ij) les articles du Chapitre …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux …
Explanatory notes
… Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés …Legal note
… Note . 1.‑ Sont inclus dans le n° 23.09 les produits des types utilisés … animaux, non dénommés ni compris ailleurs, obtenus par le traitement de matières végétales ou animales et qui, de ce …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …