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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Section V > Chapitre 27
… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur …
Explanatory notes
… Chapitre 27 Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur … cires minérales Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette … d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, dérivés de graisses et d’huiles animales, …Classification opinions
… d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir … d’une pureté inférieure à 90 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir … acycliques monoéthyléniques ou polyéthyléniques , contenant moins de 90 % (*) de stéréoisomères d’un …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
… dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en …
Explanatory notes
… polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en … en autres matières 9001.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les fibres optiques et faisceaux de fibres …Section V > Chapitre 26
… Minerais, scories et cendres …
Explanatory notes
… scories et cendres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets … provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); … ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les laitiers et déchets … provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10); … ou doublés de métaux précieux; les autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Explanatory notes
… 2106.10 Au sens de la présente sous-position, on entend par concentrats de protéines les préparations alimentaires non texturées contenant globalement (N x facteur de conversion) de 65 % ou plus de protéines en poids sec, …Classification opinions
… 1. Concentrat de protéines de farine de fèves de soja … : 1991 … 2. Préparation présentée sous forme de poudre, constituée d'un isolat de protéines de soja (75,05 %), d'un … de concentré de protéines de lactosérum (avec lécithine) contenant 80 % de protéines (6,125 %), d’arôme (crème …Section I > Chapitre 2
… Viandes et abats comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 2 Viandes et abats comestibles Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) en ce qui concerne les n°s 02.01 à 02.08 et 02.10, les produits … impropres à l'alimentation humaine; b) les insectes comestibles, non vivants (n°04.10); c) les boyaux, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …