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Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… planches de liège brut du n ° 45.01 dont les faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… articles d'hygiène ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… l'acétylène lourd, le méthane lourd, les acides acétiques lourds et la paraffine lourde. 4)    les isotopes du lithium …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par adsorption, de fractionnement ou de tout autre procédé …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… ( n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, et …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… obtenus par découpage de ces articles), meulées sur les bords, percées, fraisées, ourlées, tordues, encadrées ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… tel est le cas notamment des pièces d'étoffe dont l'un des bords longitudinaux est agrémenté d'un volant et qui sont …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… peignage des effilochés ( n° 51.05 ). c)     Les tontisses, noeuds et noppes (boutons) ( n° 56.01 ). d)    Les chiffons …

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