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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … des n°s 73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente position couvre les armes, telles que …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de spermicides …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, … les engins flottants de forme circulaire qui se gonflent automatiquement au contact de l'eau et qui servent au …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - Ecrues : …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y compris … le chamois combiné) du n ° 41.14 . b) Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, …