Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre …
Classification opinions
… La couche mince (0,01 mm) en alliage de cuivre sert uniquement de couche conductrice pour l'électro-déposition …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. La présente position … sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui transmet le mouvement aux … des enfants ainsi que par des adolescents et des adultes, munies d’une colonne de direction réglable ou non réglable …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, … du n° 84.58 . La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.90
… Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.1 > 6809.11
… Revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9 > 6810.91
… Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.10
… Charnières de tous genres (y compris les paumelles et …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.30
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour …