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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… (n° 09.04). 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

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… (n° 09.04). 5.‑  Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les … et le stockage avant leur utilisation (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une … paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que … huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur …

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… eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une … (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du n° 21.04, on … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, …

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… a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du n° 21.01. 3.‑  Au sens du n° 21.04, on … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : … la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. … principales phases de la métallurgie de l'étain sont les suivantes : I.   Enrichissement du minerai par lavage ou …

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… métalliques dans lesquelles l'étain prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : … la teneur en poids du bismuth ou du cuivre soit égale ou supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les … etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont …

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… pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les … etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les gravures sont …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée … métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : … pure (oxyde d'aluminium), généralement par les traitements suivants : broyage et calcination des minerais; action de la …

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… Cr, Cu, Mg, Mn, Ni, Zn. 2)     Une teneur en cuivre supérieure à 0,1 % mais n'excédant pas 0,2 % est tolérée … métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids sur chacun des autres éléments, pour autant que : … silicium, excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2°) la teneur totale en poids de ces …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent … tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec … de véhicules sectionnés conçus pour la démonstration, non susceptibles d'autres emplois (n° 90.23 ). b)    Les …

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… comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent … tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis de voitures automobiles …

Section XI > Chapitre 57

Explanatory notes

… revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts … de longueur indéterminée destinés à être débités par la suite. Les tapis dont le plancher est imprégné ou revêtu … consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile ( n° 59.04 ). …

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… revêtement de sol dont la face en matière textile se trouve sur le dessus lorsque celui‑ci est posé. Sont couverts également …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. … être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables …

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… à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. … être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent remplir à la fois les conditions suivantes :             ‑     porter des traces appréciables …

Section IV > Chapitre 16

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… en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations … Le Chapitre 16 englobe les produits de l'espèce ayant subi une ouvraison plus poussée que celles visées aux … préparés à partir d'oeufs de poisson comme le caviar ou ses succédanés, simplement enrobés de pâte ou de chapelure …

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… contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre   … en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations …