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Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… une bicyclette. Une trousse de montage (non présentée) est nécessaire pour fixer le récipient sur une bicyclette. … de douche (barre, douchette à main, pomme de douche, porte-savon de forme arrondie, rondelle avec filtre, flexible chromé, robinet inverseur et toutes les parties nécessaires au fonctionnement de la douche) conditionnées …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… Il est muni de deux portes, et dans la partie réservée aux passagers (double cabine) de deux sièges avant et d'une … maximal du véhicule est de 1.566 kg. Adoption : 1999 … 3. Composants d’un véhicule automobile présentés ensemble et …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10

Classification opinions

… Noël , illuminé de l’intérieur par 104 LED, destiné à un usage extérieur. Il mesure 55 cm de hauteur, 28,5 cm de … représente une maison devant laquelle se dressent un sapin et un bonhomme de neige.  La maison présente une …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.50

Classification opinions

… 1. Appareil amplificateur pour la réadaptation des sourds à l'usage de la parole, composé essentiellement de deux …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un contenant en céramique ayant la forme d'un samovar (environ 19 cm de haut) de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible. Le samovar, qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… 1. Pulvérisateur à main du type « aérosol », utilisé soit par le … qui, par son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… La préparation contient toutes les substances odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit final, à savoir une boisson non alcoolique à l'orange. Application …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.9 > 3304.99

Classification opinions

… pression de gaz naturels et de gaz neutres en vue de son utilisation pour l'entretien et les soins de la peau …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… , composé des menus fragments de manioc et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9605 > 9605.00

Classification opinions

… 1. Nécessaires de toilette distribués par les compagnies de transport aérien aux passagers (durant le voyage ou au lieu de destination pour … dont les bagages ne sont pas disponibles), consistant en un sac rectangulaire d'environ 20 x 12 x 5 cm en tissu …