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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.40
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.53
… Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à piston alternatif à quatre temps, la transmission … maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens pour …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris). …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. …
Explanatory notes
… n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux. - … position comprend : 1) Les véhicules aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles … d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux égale ou supérieure à 70 % en poids, relèvent toutefois du n° 27.10 . …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre. …
Explanatory notes
… pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et … obtenue le plus souvent soit en prenant directement appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un … Dans d'autres cas, ces jouets sont actionnés par un moteur ou tirés ou poussés par une tierce personne. Parmi …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.50
… Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.3
… antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …