Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.10
… carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
Explanatory notes
… à celle-ci. Mais s’il s’agit de tels éléments montés de façon permanente sur des cuves, réservoirs, etc., … dans le sol. 8) Les appareils que l'on place sous le moteur des automobiles pour en faciliter le démarrage . Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; …