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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515 > 8515.3
… appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.37
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.52
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.12
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.22
… D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.55
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes …
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …