… réelle (pour transporteurs aériens, appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne … longitudinale. Il s'appuient contre la traverse et éventuellement sur la selle d'assise pour éviter ce mouvement longitudinal. La présente position ne …
… rôle de produit de renforcement et non de garniture. Relèvent également de ce groupe les ficelles, cordes et … de polyéthylène ou de polypropylène, stabilisées en vue d'éviter leur dégradation à la lumière solaire, auxquelles on …
… présente position comprend : A) Les parties des machines relevant des n°s 84.56 à 84.65 . B) Les accessoires pour ces … d'alésage, ainsi que les tourelles porte-outils pour tours revolvers. Sont également rangés ici, les porte-outils pour … 2) Les porte-pièces , utilisés pour maintenir la pièce et éventuellement pour lui imprimer les mouvements …
… papiers et cartons, répondant aux conditions de cette Note, relèvent toujours de la présente position. Sous réserve des … les bords présentent des dentelures venues de fabrication, relèvent de la présente position. Les papiers et cartons … découpé et les papiers et cartons obtenus à la machine ne relèvent, toutefois, de cette position que s'ils sont …
… variétés commerciales de gommes laques (désignées plus brièvement et improprement sous le terme de laques ) sont … laque se présente souvent blanchie et, dans cet état, elle revêt parfois la forme de bâtons tordus. Les sèves de certains arbres orientaux susceptibles de durcir à …
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