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Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations … un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette … être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… comprimé provoquée par une étincelle électrique. 2)    Naphtalène, résines, huiles (noirs de lampe). Selon leur … l'industrie du caoutchouc. N'entrent pas ici  : a)    Le graphite naturel ( n° 25.04 ). b)    Les charbons naturels … alu , noir de schiste, noir de silice, etc.). d)    Le graphite artificiel et le graphite colloïdal ou …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations … un tamis étalonné, dans les conditions définies dans le paragraphe B) de cette même Note. Les farines de cette … être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, d'émulsifiants, de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… spp. ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( … spp .) 0306.33 ‑ ‑ Crabes 0306.34 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus 0306.35 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( … été soumises à des traitements autres que ceux indiqués au paragraphe 1) ci‑dessus. Sont exclus de la présente …

Section X > Chapitre 48 > Position 4807

Explanatory notes

… animale, végétale ou minérale : colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les produits de la présente … renforcés intérieurement par du bitume, du goudron, de l'asphalte, une âme en matière textile ou en autre matière …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… hautes ou basses, comme produits d'imprégnation hydrophobes, comme diélectriques, comme antimoussants, comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209

Explanatory notes

… générale, de l'appareillage électrique (moteurs, cellules photoélectriques, etc.) susceptible d'équiper certains … les pédales et pédaliers, les claviers, les roues phoniques (d'orgues notamment), etc. En ce qui concerne les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

Explanatory notes

… métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes de circuits imprimés, etc. B) … de plaques, de pellicules, de papier, de carton ou textiles photographiques contenant des métaux précieux sous forme …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… autres ( n°s 90.11 ou 90.12 ), ou par la voie de l'analyse physique ou chimique (y compris les dilatomètres et les …