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Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… substances stabilisatrices (acide borique, acide citrique, etc.) dont la présence n'a pas pour effet de modifier son … de la paille, des éponges, de l'ivoire, des cheveux, etc. On l'utilise aussi pour la teinture à la cuve, pour …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… formés les accessoires (vannerie, rubans, papier‑dentelle, etc.), pourvu que les corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple … clarifier les liquides : vins, alcools, bière, vinaigre, etc. Ils restent classés ici sans égard à leur forme ou à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… à partir de rondins de bois tendre (peuplier, résineux, etc.), au moyen de machines spéciales fonctionnant à la … position peut être brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée en torsades grossières ou en nappes …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… notamment ‑ même si elles sont présentées en pots, boîtes, etc. ‑ les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, … tulipes. La position couvre également les bulbes, oignons, etc., de plantes non utilisées à des fins ornementales, tels …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… couvertures de lits, de berceaux, de voitures d'enfants, etc., que les couvertures de voyage. Alors que les … de literie et similaires (couvre‑pieds, couvre‑lits, etc.), rembourrés ou garnis intérieurement de toutes …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114

Explanatory notes

… portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2)    Les soutanes, chasubles, dalmatiques, surplis, … la pratique de l’escrime, pantalons de hockey sur glace, etc. sont exclus de la présente position ( n° 95.06 ). …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… la manipulation et l'accrochage des câbles, des amarres, etc. B.    Les bateaux‑pousseurs , qui sont des bateaux … de pompage, de lutte contre l'incendie, de réchauffage, etc. Toutefois, les bateaux‑pompes relèvent du n° 89.05 . …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties de … ressort pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures de métaux volatils. La … mèches de bougies, pour rendre les étoffes incombustibles, etc. L'acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 …

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