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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… éclairs; 3°) un vibrateur synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant l'énergie électrique; et qui, branché sur le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.69

Classification opinions

… semi-conducteurs dissemblables (l'un positif et l'autre négatif) reliés par une plaque de cuivre, dans lesquels le …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10

Classification opinions

… humaine, soit pour l’alimentation animale. Voir également l’Avis 2304.00/1. Adoption : 1991 … 2. Préparation …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur HFA134a. Ce produit est conditionné pour la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 4 de la Section XVI) et 6. Voir également l'Avis 8451.90/1. Adoption : 2009 … 2. Fer à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21

Classification opinions

… à une ionisation pour séparer les ions positifs et les ions négatifs. Application de la Note 3 de la Section XVI. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… transporteurs pneumatiques de pierres pour le remblai des galeries de mines, constitués essentiellement par un carter …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… - des repose-pieds extensibles. Cet appareil de massage est également muni d'un rail de guidage en plomb en forme de L, …

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