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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
2002
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Français
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Tableaux de corrélation
1546 résultats pour "弗朗什-孔泰大学硕士成绩单<网址:zjw211.com>攀枝花仿制伦敦南岸大学文凭毕业证-房产证不满2年什么意思<网址:bzw985.com>大西洋学院文凭毕业证怎么购买aV"
Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29
Classification opinions
… moins 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les
Avis
Ch. 27/2 et Ch. 27/3. Adoption : 1974 (*) Ce …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10
Classification opinions
… odoriférantes nécessaires pour obtenir le produit final, à
savoir
une boisson non alcoolique à l'orange. Application …
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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29
Classification opinions
… cueillette. Application des RGI 1 et 6. Voir également les
Avis
8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …
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Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62
Classification opinions
… RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les
Avis
6206.30/1 et 6214.90/2. Adoption : 2014 …
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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.30
Classification opinions
… équipements qui leur permettront, soit d'effectuer des
travaux
de la nature de ceux prévus, notamment, dans les n°s …
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Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.90
Classification opinions
… au rinçage de la bouche préalablement au brossage des dents
avec
une brosse à dents et un dentifrice. Adoption : 1993 …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99
Classification opinions
… en feuilles d'aluminium sur un support en papier, imprimées
avec
des textes et des illustrations qui caractérisent …
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Section IV > Chapitre 19 > Position 1902 > 1902.30
Classification opinions
… enfants (à partir d'un an) et elle peut être servie après
avoir
été réchauffée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …
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Section II > Chapitre 6 > Position 0604 > 0604.90
Classification opinions
… de façon à former un support circulaire. Voir également les
Avis
6702.90/1 et 6702.90/2. Adoption : 1985 …
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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19
Classification opinions
… sous forme d’un assortiment pour la vente au détail
avec
deux piles, une boîte de rangement et un mode d’emploi. …
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