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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.6
… Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour …
Explanatory notes
… ou têtes de machines qui, par le jeu d'une aiguille mobile, permettent de réunir par couture deux ou plusieurs éléments … ici les machines qui, en sus du travail de couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, tels que … une tête), mais certains modèles comportent plusieurs têtes permettant d'exécuter simultanément des piqûres doubles, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements …
Explanatory notes
… remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements … auxquelles adhèrent encore une partie de l'endosperme et un peu de farine. 2) Les remoulages (ou issues), obtenus au … ‑ de grains de la céréale de base, plus petits, déformés, brisés ou effrités, ‑ de graines de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Explanatory notes
… les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes … collés sur enveloppes ou cartes , parmi lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour qui sont des … d’une vignette postale imprimée. Les articles de l’espèce peuvent se présenter en vrac (vignettes isolées, coins …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni …
Explanatory notes
… des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni … pour vitrages de fenêtres, de meubles, etc. C) Les verres percés , rainurés , autrement qu'en cours de fabrication, … décorations, motifs divers, etc., par tous procédés (peinture à la main, impression, au moyen de vitrauphanies, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …
Explanatory notes
… pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d’enregistrement ou de reproduction … fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : 8527.21 ‑ ‑ … accus, etc., même, le cas échéant, combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction …Section VI > Chapitre 31 > Position 3103 > 3103.1 > 3103.11
… Contenant en poids 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore (P2O5) …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.20
… Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.91
… Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid …