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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ Appareils pour voies ferrées ou … les appareils mécaniques utilisés à des fins similaires (signaux mécaniques éclairés électriquement, dispositifs …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés … dans cette position : A) Les timbres‑poste, timbres fiscaux et analogues, à la condition qu 'ils soient à la … à être apposés sur des documents très divers : actes légaux, documents et contrats de commerce, factures, permis …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de …
Explanatory notes
… à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de … certaines machines pour le finissage des surfaces des métaux ou des cermets, à l'exception des machines à tailler … les disques polisseurs en carbure métallique, en acier, en métaux tendres, en bois, en feutre, en tissu ou en cuir; …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques …
Explanatory notes
… ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques … et recouvert de tissu (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de … aussi à la consommation humaine ou à l'alimentation des animaux. Cette position se rapporte aux produits de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité …