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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6113 > 6113.00
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de … et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés) …
Classification opinions
… de l’air à éléments séparés , constitué par : 1°) une unité intérieure comportant un échangeur de chaleur et un ventilateur à moteur dans une enveloppe commune, conçue pour être fixée au …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à … parathion) 2920.19 - - Autres - Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.06 - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par … 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.18 - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou … dolomie, frittée ou calcinée. La dolomie est calcinée à une température de 700 °C à 1000 °C pour être transformée en … quant à elle par traitement thermique de la dolomie à des températures allant de 1700 °C à 1900 °C pour devenir une …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.40
… Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.20
… Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette …