Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1
… alcool mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.2
… phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons. …
Explanatory notes
… composition vitrifiable, soit appliqués sur la surface de l'objet avant que celui-ci ne soit recouvert par une … pigments ou d'opacifiants. Elles sont également rangées ici lorsqu'elles ont été additionnées de produits cristallisants … cartes postales ou d'accessoires pour arbres de Noël, pour l'obtention d'articles de verre diversement colorés, etc. …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… La ramie décortiquée se présente généralement sous forme de longues lanières. La matière fibreuse obtenue subit alors l'opération du dégommage, qui a pour effet d'éliminer par … courts qui couvrent les graines de cette plante et que l'on utilise pour le rembourrage (ceintures de sauvetage, …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). … diversement teintés par des oxydes minéraux (marbres colorés ou veinés, marbres dits onyx ), mais il existe des … perceptibles de la scie (fil, scie, etc.). Il peut arriver, lorsque le sciage a été fait avec soin, que ces traces …Section IX > Chapitre 44 > Position 4404
… fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, …
Explanatory notes
… fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, … Ne sont pas compris ici les bois feuillards coupés de longueur et munis d'encoches à leurs extrémités en vue de … afférentes aux cannes, parapluies, manches d'outils, etc., lorsqu'ils présentent les caractéristiques de ces articles. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. 7323.10 ‑ Paille de fer ou … positions de la Nomenclature et utilisés dans la cuisine, l'office, pour le service de la table ou à des usages … e) Les articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. des n°s 82.11 à 82.15 inclus. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… DDT (ISO) (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.41
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs …