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Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4 > 5402.46

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207 > 6207.2

… Chemises de nuit et pyjamas  …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208 > 6208.2

… Chemises de nuit et pyjamas  …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.20

… Combinaisons et ensembles de ski …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6108 > 6108.3

… Chemises de nuit et pyjamas  …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.20

… Combinaisons et ensembles de ski …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107 > 6107.2

… Chemises de nuit et pyjamas  …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1

… Bateaux gonflables, même à coque rigide …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9507 > 9507.20

… Hameçons, même montés sur avançons …

Section XVIII > Chapitre 90

… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; …

Explanatory notes

… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; … recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, … 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …

Legal note

… l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, … 70.15 ou 70.17;        f)      les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en …