Explanatory notes
… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas les articles … pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83; f) les machines …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas les articles … les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et … pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83; f) les machines …Classification opinions
… véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. …