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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10

Classification opinions

… 1. Unités motrices (motoculteurs) équipées d'un essieu moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre unique, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un … Le véhicule est équipé d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré et d'une banquette non rabattable …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00

Classification opinions

… et de titane (AMT), utilisé pour fixer un appareil photographique, un appareil photographique numérique ou un … est équipé d'une tête panoramique basculante permettant une rotation à 360°. Il est également équipé d'une plaque à … à une technologie ouverte sans fil, comme par exemple le protocole Bluetooth®. La prise d'autoportraits …

Section XVII

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles … pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83;        f)   les machines …

Legal note

Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles … les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et … pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n° 84.83;        f)   les machines …

Classification opinions

… véhicules ou articles de la Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.80

Classification opinions

… qui consiste en une armoire métallique contenant : 1°) une hotte aspirante à recyclage à ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier … isolante sur le devant de l'armoire, assurant ainsi la protection de l'opérateur contre les contaminations …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… évaporateur (échangeur de chaleur), un ventilateur à moteur électrique qui aspire l'air au dessus du serpentin … le fluide frigorigène circule. Application des RGI 1 (Note 2 b) de la Section XVI) et 6. Adoption : 2007 … 2. … et d'autres éléments destinés à la commande et à la protection de l'unité, montés dans un même bloc. L'unité est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… 1. Véhicules à trois ou quatre roues , comportant un moteur électrique alimenté par batterie (150 W en continu et … roues de petites dimensions (290 mm de diamètre), un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, … une largeur de 650 mm, une longueur de1170 mm, et un poids total (sans batteries) de 44 kg; sa charge utile maximale …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… du courant électrique en vue de fournir du courant à des moteurs électriques triphasés. Parmi ses applications … de conditionnement de l'air. Application des RGI 1 (Note 12 du Chapitre 85) et 6. Adoption : 2008 … 2. Module … et 2) un circuit intégré monolithique qui commande et protège le transistor. Ces éléments sont fabriqués par des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… 1. Véhicule tout terrain à quatre roues (à deux roues motrices), à châssis tubulaire muni d'une selle du type motocycle, d'un guidon pour le diriger et de pneumatiques à … traditionnel (principe Ackerman). Le véhicule est doté d'une boîte de vitesses automatique avec marche …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… minéraux et en oligo-éléments marins. C'est une solution isotonique constituée par 31,82 % d'eau de mer sans conservateurs et par un gaz propulseur inerte (azote), conditionnée dans un pulvérisateur de 100 ml en …

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