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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés … appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… en autres métaux communs ou munis d'un revêtement intérieur réfractaire. Relèvent également de la présente … l'alimentation des foyers ( n° 84.16 ). e) Les fours industriels ou de laboratoires du n° 84.17 . f) Les … chauffés à la vapeur ou par d'autres procédés de chauffage indirect et comportant souvent des serpentins, des doubles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le … ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le … que certains types de machines ou appareils de ce groupe interviennent, dans la pratique, à divers stades de la … présente position, ainsi que les matrices et autres outils interchangeables destinés à ces machines ou appareils. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de … appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à … à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… la pratique du hockey sur glace avec plaques de protection incorporées et similaires. 14) Autres articles et … de sport en matières textiles des Chapitres 61 ou 62 , même incorporant à titre accessoire des éléments de protection … n° 90.04 ). l) Les appareils électromédicaux et autres instruments et appareils médicaux du n° 90.18 . m) Les …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts …
Explanatory notes
… A) L’ ivoire On traite comme ivoire, pour l’interprétation de la Nomenclature, la substance osseuse … qui se présentent naturellement sous la forme de lames incurvées et cornées, recouvertes d'une peau grisâtre adhérant à leur surface et portant sur la face intérieure une espèce de frange de la même matière que le …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou … Il en est de même des boîtes et autres contenants garnis intérieurement, en tout ou en partie, de cuir naturel ou … exclus également de cette position : a) Les étuis pour instruments de musique ou pour armes, en bois, et les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7203
… Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en … morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou …