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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le … machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le …
Explanatory notes
… machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre parquets tels que le … (imprégnation, enduction, etc.), à l'exception des machines utilisées pour l'apprêt ou le finissage du feutre ( n° … machines sont employées pour le finissage du velours. En utilisant des plaques, ou des cylindres à mouvements …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : 2516.11 - - Brut ou dégrossi 2516.12 - - Simplement débité, par sciage …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, …
Explanatory notes
… soit possible, en réduisant la vitesse de la table, de les utiliser pour effectuer des travaux de fraisage. Elles ne … une direction verticale ou parfois inclinée. Selon leurs utilisations, on peut citer les mortaiseuses d'outillage qui … d'un volume important sur une forte épaisseur. Ces machines utilisent soit des outils à charioter (à une arête …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à …
Explanatory notes
… pile. Ce groupe comprend également les presses à imprimer utilisant une plaque mobile (ou platine) et les machines à … de fer, carnets de tramways, etc. Aux machines classiques, utilisées dans l’imprimerie ou les arts graphiques, il … duplicateurs en raison de leur similitude de forme et d’utilisation avec ces derniers appareils). Sont également …Section XV > Chapitre 73 > Position 7307 > 7307.2 > 7307.23
… Accessoires à souder bout à bout …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7307 > 7307.9 > 7307.93
… Accessoires à souder bout à bout …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8211 > 8211.9 > 8211.92
… Autres couteaux à lame fixe …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.13
… Butane-1-ol (alcool n-butylique) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204 > 2204.30
… Autres moûts de raisin …