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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.10
… Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.20
… Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.30
… Autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente … des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les … ou dessins du n° 97.01 . La présente position couvre non seulement le verre plat sous forme de demi-produits …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07. …
Explanatory notes
… position couvre les produits suivants oblitérés, ou non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 : A) … de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés pour affranchir la correspondance ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni …
Explanatory notes
… naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni … chimiques des sels qu'elles contiennent. On distingue notamment : 1) Les eaux alcalines. 2) Les eaux … relèvent du n° 22.02 . D) La glace et la neige . Sous les noms de glace et de neige, on doit entendre aussi bien l'eau …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.43
… Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou …