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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ … de cloisons en terrains meubles, aquifères ou immergés dans le cadre de la réalisation de travaux de génie civil … de griffes extérieures permettant de les raccorder à d'autres éléments ( n° 73.08 ). …Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… qui ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés … forment une boucle ou sont munies de ferrures, de crochets, d'anneaux ou d'autres accessoires (lacets de souliers, … rênes, licols, traits, etc.) du n° 42.01 . b) Les fils d'arcade pour mécaniques Jacquard et les autres produits …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de … CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou … reconnaissables comme étant destinées à la construction d'appareils de la Section XVI. 2) Les dalles et carreaux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. …
Explanatory notes
… obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 ‑ Autres … des pneumatiques ni les tissus obtenus à partir de fils ne répondant pas aux conditions spécifiées à la Note 6 de la …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… gladius), thonines orientales (Euthynnus affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae) …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées … de certains légumes (courges, aubergines, par exemple) ou d'autres plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3703 > 3703.10
… En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.40
… Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables …