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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12
Explanatory notes
… farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles … à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines …Legal note
… farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles … à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres … à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres … à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en … et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié 4840.19 - - Autres - Papiers et cartons …Section XII > Chapitre 67
Explanatory notes
… (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); c) les … dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04; b) les vêtements et …Legal note
… (n° 59.11); b) les motifs floraux en dentelle, broderie ou autres tissus (Section XI); c) les … dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de rembourrage et notamment les articles de literie du n° 94.04; b) les vêtements et …Section IV > Chapitre 19
… de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries …
Explanatory notes
… de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres … 4.‑ Au sens du n° 19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une …Legal note
… plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres … 4.‑ Au sens du n° 19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22
Classification opinions
… au moyen de triacétine et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. Application de RGI 4. Adoption : 1969 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Classification opinions
… 2 . Le produit se pr ésente en rouleaux ou sous la forme de pièces rectangulaires. Application des RGI 1 (Note 3 du …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… chacun d'un multifilament, titrant 933 décitex (840/2 denier), coupés expressément de longueur d'environ 2 à 6 mm pour servir de matière de renforcement dans la fabrication des pneumatiques …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.80
… Laine de verre et ouvrages en ces matières …
Classification opinions
… en fibres de verre non parallèles placées aléatoirement, reliées entre elles par des filaments synthétiques. Il est …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en …
Explanatory notes
… 48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en … - Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) : 4811.51 - - …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres …