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Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… farines et poudres de viande ou d'abats de tous animaux (à l'exception des poissons, crustacés, mollusques et autres … viande et les abats impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés sous … présentée séparément est classée dans le Chapitre 15 , à l'exception, toutefois, du lard sans parties maigres ainsi …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606

Explanatory notes

… recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 - Autres I.- FERROCERIUM ET … (ampoules, flacons, bidons, etc.) et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 . Toutefois, lorsqu'ils constituent …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… (bronze) 7403.29 ‑ ‑ Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n ° 74.05) La présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de celles utilisées pour les métaux ( n°s  84.55 … moirage, sur les tissus ou autres matières en feuilles ( à l'exception du métal ou du verre), ou même simple repassage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

… ‑ Autres résistances fixes : 8533.21 ‑ ‑ Pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533.29 ‑ ‑ Autres               ‑ … potentiomètres) bobinées : 8533.31 ‑ ‑ Pour une puissance n'excédant pas 20 W 8533.39 ‑ ‑ Autres 8 5 33.40 ‑ Autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… n'affecte pas leur classement. Par contre, sont exclus d'ici les machines et appareils conçus pour être … 1)   Les bétonnières et appareils à gâcher le mortier, à l'exclusion des bétonnières qui, montées à demeure sur des … régime de la matière constitutive. * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)    Les brûleurs à charbon …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… Les hydrocarbures cycliques sont des composés contenant exclusivement du carbone et de l'hydrogène et qui comportent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… pour le finissage des surfaces des métaux ou des cermets, à l'exception des machines à tailler ou à finir les engrenages … machines de la présente position relèvent du n° 84.66 , à l'exception toutefois des outils du Chapitre 82 . * *    * …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… papier ou du carton en vue de leurs diverses utilisations, exception faite des machines à imprimer du n°  84.43 . I.‑ … broyées, les noeuds, grumeaux ou impuretés diverses, à l’exception des épurateurs et raffineurs centrifuges ( n°  …

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