Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.10
… Rubans encreurs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9612 > 9612.20
… Tampons encreurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties … cartonnés ou reliés. Parmi ces machines et appareils, on peut citer : 1) Les plieuses en feuillets , utilisées pour le brochage ou la …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou … et les cigarillos contenant du tabac . Ces produits peuvent être fabriqués entièrement de tabac ou de mélanges … comme par exemple les « cigarettes » fabriquées à l'aide de feuilles d'une variété de laitue, spécialement préparées, ne …Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées …
Explanatory notes
… 26.01 ‑ Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées … compris ici des minerais de fer et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de moins de 20 % en poids, sur produit … et 110 °C) (voir la Note explicative du n 26.02). Selon leur teneur en manganèse, ces minerais sont connus soit …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; … acides. Ils sont solides et généralement transparents et vitreux. Suivant la quantité d'impuretés qu'ils contiennent, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213 > 3213.10
… Couleurs en assortiments …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.30
… Laques pour cheveux …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.55
… Poulpes ou pieuvres …