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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2804
… Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.04 ‑ Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques. 2804.10 ‑ Hydrogène ‑ Gaz rares : … le découpage ou la soudure des métaux (chalumeau oxhydrique), etc. Le deutérium (isotope stable de … on désigne les éléments suivants, remarquables par leur manque d'affinité chimique et par leurs propriétés …Section VI > Chapitre 28 > Position 2830
… Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.30 - Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non. 2830.10 ‑ Sulfures de sodium … charbon, il se présente soit à l'état anhydre en masses ou plaques blanchâtres (sulfure concentré ou coulé), solubles … pureté. Réducteur doux, il sert à la préparation de dérivés organiques, etc. Il favorise l'absorption de l'huile à la …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une … n° 59.02 ) dont le poids : 1) n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières … généralement, des Chapitres 50 à 55 . B) Les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les … badines, les sticks et objets similaires, de toute espèce, quelle que soit la matière dont ils sont composés. A) … parties entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux ou être garnies de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510
… Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. …
Explanatory notes
… 85.10 ‑ Rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. 8510.10 ‑ Rasoirs 8510.20 ‑ Tondeuses 8510.30 … va‑et‑vient et disposés contre un élément fixe, peigne ou plaque ajourée. Quant aux tondeuses, elles comportent un …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE … les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé …Legal note
… les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), … même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour d’autres usages techniques …Classification opinions
… de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un dispositif de brassage (ailettes, râteau, … afférentes à l'agitateur, au malaxeur ou au mélangeur auquel ces organes de brassage sont destinés. Application de … la Sect. XVI, profiles consistant en un profilé de matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une baguette …Section IV > Chapitre 18 > Position 1802
… Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. …
Explanatory notes
… 18.02 - Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao. La … des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour l'obtention du cacao et du beurre de cacao. … et de concassage de celles‑ci. Ces produits contiennent fréquemment des fragments d'amandes adhérant aux pellicules …Section VI > Chapitre 37 > Position 3703
Explanatory notes
… des négatifs; ils peuvent alors être utilisés comme des plaques ou des pellicules photographiques ordinaires. 3) Soit pour la production de calques photographiques (reproduction de plans ou de dessins …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les articles repris dans … filtrés ni odeur, ni goût, ni coloration. On peut également fabriquer les blocs et plaques filtrants en agglomérant deux …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
… Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique. …