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Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… pour femmes comprenant également un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les deux vêtements …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… enroulés en spirales, de perles en matière plastique et de clous de girofle (seule matière végétale), chacun de ces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… qu'occasionnerait un courant anormalement élevé, - un couvercle interne en matières plastiques, - un boîtier …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… verte) et un châle (de couleurs verte et jaune) qui sont classés séparément, respectivement dans les n°s 6204.62 et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… (100 % coton) de structure différente, ne permettent pas le classement de cet assortiment en tant qu'ensemble. …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.60

Classification opinions

… (pour une hauteur minimale de 1,67 m) et peut soutenir des articles tels que des toiles, des peintures ou des tableaux …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… leurs rails, et des pièces et armatures de fixation et de clipsage pour le montage du tiroir au meuble de destination. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39

Classification opinions

… moment de l'utilisation, qui permet de conserver le produit clos et intact jusqu'au moment de son application. Adoption …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… Le fromage « Mozzarella » présenté avec le salami est classé séparément dans le n° 0406.10. Application de la RGI …

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