Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.6 > 5407.61
… Contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : … cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent … les Considérations générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs épilés, de porcins, …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même … des produits relevant de la présente position, voir la Note 8 du présent Chapitre. Les panneaux de fibres sont …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. …
Explanatory notes
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. La présente … des verres transformés en miroirs du n° 70.09 . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les … ou dessins du n° 97.01 . La présente position couvre non seulement le verre plat sous forme de demi-produits …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205 > 3205.00
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.1 > 1701.13
… Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5
… la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées …