Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.2 > 7211.23
… Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8201 > 8201.60
… Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1
… Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions …
Section V > Chapitre 25 > Position 2525 > 2525.10
… Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.31
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.4 > 4412.41
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.51
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.91
… Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …