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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … (Chapitre 44, s'ils sont en bois);        r)    les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour …

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… de protection tels que des plaques de protection ou un rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières … (Chapitre 44, s'ils sont en bois);        r)    les lunettes protectrices pour la pratique des sports ou pour …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la … n°s 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et …

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… n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la … n°s 39.01 à 39.14, l'expression formes primaires s'applique uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, … n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les …

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… l'effet recherché sur l'organe à soutenir ou maintenir est uniquement fonction de l'élasticité (ceintures de grossesse, … n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou … b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un …

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… ou non des impuretés;        b)  des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou … b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, … des paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en … de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   …

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… a) ci‑dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, … des paragraphes a), b), c) ou d) ci‑dessus, additionnés d'une substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en … de métaux alcalins ou alcalino-terreux, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par …

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… 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un duplicateur, obtenu par un procédé commandé par une machine automatique de traitement de l'information, par …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C …

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… ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre à une température comprise entre 15 °C et 30 °C …

Section VI

Explanatory notes

… radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve … ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux …

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… radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve … ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres. 4.‑  Lorsqu’un produit répond à la fois aux …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   …

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… de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

…  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué … nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, … 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la …

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…  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois constitué … nécessaire pour assurer la cohésion) de nature à provoquer une augmentation sensible de la densité ou de la dureté, … 3 % en poids. Ces briquettes sont présentées sous forme d’unités cubiques, polyédriques ou cylindriques et la …

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