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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), … saira), comètes (Decapterus spp.), capelans (Mallotus villosus), espadons (Xiphias gladius), thonines orientales … affinis), bonites (Sarda spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.30
… par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … aliskirène … aloxistatine … amiglumide … arbaclofène placarbil … arformotérol … arhalofénate … astodrimère … … … événamide … firatégrast … frakéfamide … gabapentine énacarbil … granotapide … incyclinide … indantadol … …Classification opinions
… amino]carbonyl]-2, 6-difluorobenzamide), uréide cyclique utilisé notamment dans la fabrication d'insecticides. …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… et des enfants en bas âge, conditionnées pour la vente au détail …
Classification opinions
… déminéralisé, de lait écrémé en poudre, de mélange d'huiles végétales, de lactose, de sirop de … et d'additifs alimentaires, conditionnée pour la vente au détail dans des récipients d'un contenu net de 700 g. Le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …
Classification opinions
… de réseau qui analyse l'état opérationnel des réseaux utilisant de multiples protocoles (Ethernet, ATM (mode de … haut débit), UMTS (Système de télécommunications mobiles universelles), CDMA (Accès multiple par répartition …Section VI > Chapitre 33 > Position 3305
… Préparations capillaires. …
Explanatory notes
… 33.05 ‑ Préparations capillaires. 3305.10 ‑ Shampooings 3305.20 ‑ Préparations … destinées à être appliquées sur les cheveux telles que les brillantines; les huiles, les pommades, les fixateurs; les teintures et les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Classification opinions
… pour écran de tableau de bord numérique de véhicule automobile, en verre de sécurité trempé. Une fois découpé … long des bords pour bloquer la lumière et d’une couche de film TAC (triacétyl-cellulose) avec revêtement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
… Composés à fonction nitrile. …
Explanatory notes
… 29.26 - Composés à fonction nitrile. 2926.10 - Acrylonitrile 2926.20 - 1-Cyanoguanidine … - alpha-Phenylacétoacétonitrile 2926.90 - Autres Les nitriles sont des composés qui répondent à la formule … a un, deux ou trois radicaux (–CN) on a des mono-, di- ou trinitriles. Parmi les nitriles et leurs dérivés de …Section I > Chapitre 4 > Position 0406
… Fromages et caillebotte. …
Explanatory notes
… 04.06 ‑ Fromages et caillebotte (+). 0406.10 ‑ Fromages frais (non affinés), y … restent compris dans la présente position, pour autant qu'ils conservent leur caractère de fromage. ° ° ° Note …Section XI > Chapitre 53 > Position 5306
… Fils de lin. …