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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni … très hygroscopique et contenue, de ce fait, dans des récipients hermétiquement clos. Les peptones peuvent être … Toutefois, les nucléoprotéides de mercure répondant aux spécifications du n° 28.52 sont exclus . 6) …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette … se distinguent des articles des rubriques précédentes ‑ réalisés en cours de fabrication par superposition de … textile ou en fil métallique, matière plastique, etc.) restent classés dans la présente position, s'ils conservent …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; …
Explanatory notes
… - - En rotin 4602.19 - - Autres 4602. 90 - Autres Sous réserve des exclusions qui figurent dans les Considérations … tresses et articles similaires en matières à tresser qui revêtent le caractère d'articles finis du fait qu'ils sont … de l'espèce en éclisses ou rubans de bois non entrelacés relèvent du n ° 44.15 . 3) Les valises et malles de …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de …
Explanatory notes
… de la fusion des gangues des minerais qui, du fait de leur relative légèreté, se séparent de la fonte en fusion dans … de convertisseurs, scories Martin, etc.). Ces scories restent comprises dans la présente position, même si elles … une proportion d'oxyde de fer suffisante pour permettre la récupération du métal. Quant aux scories provenant du …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables … de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et …
Explanatory notes
… conçus pour traitements ou examens radiologiques, etc., relèvent du n° 90.22 . 5) Les sièges spéciaux pour … fauteuils domestiques basculants, pivotants ou à dossier réglable, relèvent, par contre, du n° 94.01 . C.‑ PARTIES … articles décrits précédemment, pour autant qu' elles soient reconnaissables comme telles. On y range en particulier : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … 8466.94 - - Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548 > 8548.00
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, …