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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution …
Explanatory notes
… - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution … différents entre eux. Ce cation peut former une liaison avec l’ion (OH – ) hydroxyle et donner un hydroxyde …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. … dispositif de fixation restent compris ici. Les articles de l'espèce sont principalement destinés à la décoration des appartements, des édifices religieux, etc., …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 84.09 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … cylindres, soupapes, tubulures d'admission, collecteurs d'échappement, segments de piston, bielles, carburateurs, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
Explanatory notes
… de tuiles ordinaires de toute forme (plates, percées ou avec crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire … s'emboîtent les unes dans les autres, etc.) ou de tuiles spéciales telles que les tuiles pour pignons, tuiles … boules, garnitures diverses de faîtage, etc. 4) D'autres pièces de construction, par exemple : grilles de …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position … sont parfois appelées pâtes mi‑chimiques, pâtes chimico‑mécaniques, etc. Les pâtes mi‑chimiques sont obtenues par un … des moyens chimiques dans des autoclaves et ensuite raffiné mécaniquement. Ces pâtes contiennent une grande quantité …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). … exemple le tabac fabriqué utilisé pour la pipe ou pour la confection de cigarettes. 2) Le tabac à mâcher , fortement … tabacs se présentent généralement sous forme de feuilles rectangulaires ou de bandes. Ils peuvent être utilisés soit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni … machines ou appareils, autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … ou à un appareil déterminé. b) Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.21
… Spécimens humains et leurs parties …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.42
… - Vaccins pour la médecine vétérinaire …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.10
… Déchets et débris de fonte …