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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs … similaires de toute sorte (chemins de fer, tramways, voies étroites (voies Decauville, par exemple), chemins de fer à rail unique, etc.), les appareils mécaniques (y compris …Legal note
… ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de guidage pour aérotrains … roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues; b) les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres … R 1 R 2 R 3 R 4 N + , où R 1 , R 2 , R 3 et R 4 peuvent être des radicaux alkyles ou aryles (méthyle, éthyle, tolyle, etc.). Ces radicaux peuvent être les …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules … destinés (militaire, sportif, scientifique, publicitaire, etc.). Entrent donc ici les ballons libres et les ballons …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de …
Explanatory notes
… travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires … conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles … feuillages ou fruits artificiels, par exemple les pistils, et étamines, les ovaires , les pétales, les calices, les … à la décoration des appartements, des édifices religieux, etc., ou à l'ornementation des chapeaux, des vêtements, etc. …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… 82.15 ‑ Cuillers, fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux … à la façon des louches (écumoires à légumes, à friture, etc.). 4) Les pelles (ou truelles) à poisson, les pelles … à gigots, fourchettes à homards . Ces articles peuvent être faits d'une seule pièce en métal commun ou en métal …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 … saumons du Pacifique ( Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » … « homogénéisés » ou « reconstitués » 2403.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend : 1) Le tabac à fumer, même … forme de feuilles rectangulaires ou de bandes. Ils peuvent être utilisés soit sous cette forme (en tant qu'enveloppes …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des …